La fiscalité dans les boutiques en ligne.

Les boutiques en ligne sont actuellement en plein essor et nous recevons dans notre bureau de nombreuses demandes concernant leur imposition, quelle est leur fiscalité, quelle est l’option la plus intéressante, quelles sont les exigences à remplir, etc.

Tout d’abord, les boutiques en ligne ou la prestation de services en ligne ont la même fiscalité qu’une boutique normale ou une prestation de services normale, ce qui se passe c’est qu’avec l’internet, les clients peuvent être de différents endroits et cela nous amène à réaliser des opérations internationales, ce qui n’était pas le cas avant l’apparition de l’internet.

Si nous en sommes arrivés à réaliser des opérations internationales, la plus fréquente est au sein de l’UE, auquel cas nous devons nous inscrire au registre des opérateurs intracommunautaires (ROI). Si les opérations sont réalisées avec d’autres entreprises, elles seront exemptées de TVA, mais si elles sont réalisées avec des clients qui ne sont pas des entreprises, la TVA espagnole sera appliquée, tant qu’un certain volume n’est pas atteint pour chaque pays, auquel cas vous devrez vous inscrire à la TVA dans le pays des clients et régler la TVA dans ce pays.

L’exception des télécommunications, de la radiodiffusion et des services fournis par voie électronique doit être prise en compte. Ils doivent toujours payer la TVA du pays du client.